Tous les documents (301)

Collection: Patrimoine juridique

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Introduction à la procédure civile, exposée par demandes et par réponses

1784

Pigeau, Eustache Nicolas (1750-1818). Auteur

A Paris : Veuve Desaint, 1784

Vente d'esclaves intitulée "Remise des nègres des mineures Cremoux"- Ms 24-b

1786

Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)

Nouvelles observations sur l'édit portant création des conservateurs des hypothèques et abrogation des décrets volontaires, donné à Versailles au mois de Juin 1771 [Par Dumont] On a joint à la fin un recueil des édits, déclarations et arrêts sur la même matière

1786

Dumont de Sainte-Croix, Charles-Henri-Frédéric (1758-1830). Auteur

Paris : Knapen, André-François

Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 1 (Feuillets 1 à 952)

1792-1815

Tribunal d'instance de Bordeaux

Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 2 (Feuillets 953 à 1615).

1792-1815

Tribunal d'instance de Bordeaux

Feuille d'appointement de Duportail, capitaine de régiment d'infanterie à Saint-Domingue

1797

Duportail (Capitaine d'infanterie)

Code hypothécaire, ou commentaire sur les deux lois du XI brumaire an VII, suivi de formules d'actes, et d'une dissertation sur l'exécution des jugemens en matiere d'hypotheque. De quelques articles de la loi du 9 messidor an 3, de l'arrêté du directoire du 5 frimaire an 7, et de toutes les lois rendues jusqu'à ce jour sur cette matière. Par le citoyen Levasseur, ancien jurisconsulte.

1799

Levasseur, Antoine François Nicolas (17..-18.. ; juge). Auteur

A Paris. Germinal an VII

De la constitution de l'administration militaire en France / [Balliet, ancien commissaire ordonnateur à Naples]

1817

Balliet (17..-18..). Auteur

Paris : Agasse

La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux : avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées...

1823

Salviat, Libéral François de (1746-1820)

Paris : Arthus Bertrand, libraire, rue Hautefeuille, N°23 ; Limoges : J.-B. Bargeas, Imprimeur-Libraire, Rue Fefferie, N° 9, 1824

Mots-clés: Jurisprudence, Parlement de Bordeaux

Loi fondamentale du Royaume des Pays-Bas, précedée du rapport présenté au roi par la commission chargée de sa révision. Nouvelle édition, revue avec soin, et augmentée d'une table des matières.

1824

Bruxelles : De Mat

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