Tous les documents · BabordNum

Concours de doctorat. La révision des traités internationaux

1933

Houlard, Maurice

Condition personnelle de la noblesse au Moyen Age

1901

Desbrousses, X.

imprimerie Y. Cadoret

Conference de l'usance de Saintes avec la Coutume de Saint Jean d'Angely. Avec un Traité des successions legitimes, & quelques observations sur les mesures des terres en la province de Saintonge. Par Me. Cosme Bechet, avocat en Parlement. Seconde edition.

1687

Béchet, Cosme (1576-1652)

A Saintes, chez Estienne Bichon, Imprimeur du Roy & de Monseigneur l'Evesque. M.DC.LXXXVII.

Mots-clés: Coutume, Saint-Jean d'Angély, Saintes, Saintonge

Conférence de toutes les questions traitées par Mr. de Ferron conseiller du roy au parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux. Par ordre Alphabetique. Avec le Commentaire de M. Bernard Automne avocat aud. Parlement, sur la même coutume. Et avec la Jurisprudence du meme parlement, qui a été fixée par les arrêts intervenus depuis ces deux commentaires. Contenant en outre plusieurs observations nouvelles sur diverses questions importantes & difficiles. Et un abregé de tous les textes de lad. coutume. Par feu Me. Pierre Dupin avocat audit parlement de Bordeaux

1746

Le Ferron, Arnoul (1515-1563)

A Bordeaux, chez J.-B. Lacornée imprimeur de la cour de parlement & de l'Hotel de Ville, ruë Saint Jâmes, vis-à-vis la ruë de Gourgue. M. DCC. XLVI. Avec approbation, & Privilège du Roy.

Mots-clés: Bordeaux, Coutume, Jurisprudence, Parlement de Bordeaux

Conseil d'Etat statuant au contentieux : audience du 11 janvier 1895 : affaire de la durée de la garantie des Compagnies de Chemins de fer : Plaidoirie pour les Compagnies d'Orléans et du Midi

1895

Devin, Georges (1848-1938)

[Paris ?] : [s.n.]

Considérations économiques sur la tarification française des transports de marchandises par chemins de fer

1903

Lillet, Paul

Imprimerie G. Gounouilhou

Contenta. Biturigum consuetudines, a Nicolao Boerio tunc Consule regio in magno consilio, & praeside Burdegalensi, ... Aurelianorum item consuetudines, à Pyrrho Englebermeo, ...Turonum item consuetudines, à Ioanne Sainson, ....

1547

Bohier, Nicolas (1469-1539). Commentaires

Parisiis, apud Jacobum Kerver, in via ad divum Jacobum, sub insigni duorum gallorum. 1547.

Mots-clés: Bourges, Coutume, Orléans, Tours

Cours de droit civil français. Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil / par Ch. Beudant, ... ; publié par son fils Robert Beudant,...

1896

Beudant, Charles (1829-1895). Auteur

Paris : Arthur Rousseau, 1896

Coutume du siege royal de S.t Jean d'Angely en Saintonge, interpretée et commentée par M.e Cosme Bechet, avocat au parlement de Paris & siege presidial de Saintes...

1689

Béchet, Cosme (1576-1652)

A Saintes, chez Estienne Bichon, Imprimeur du Roy & de Monseigneur l'Evesque. M. DC. LXXXIX.

Mots-clés: Coutume, Saint-Jean d'Angély, Saintonge

Coutumes de la ville de Calais et pays reconquis, mises par escrit, arrestées et publiées en la présence des gens des trois Etats de la ville et pays susdit par les Commissaires à ce deputtez par le roy

1584

Paris, chez Jacques du puis, libraire juré, à la Samaritaine.

Tous les documents (294)