Tous les documents (298)
- Collection: Patrimoine juridique
Considérations économiques sur la tarification française des transports de marchandises par chemins de fer
1903
Lillet, Paul
Imprimerie G. Gounouilhou
Burdigalensium rerum chronicon...
1589
Lurbe, Gabriel de
Burdigalae. Ex officina S. Millangii typographi regii. M. D. LXXXXIX. Cum privilegio regis
Les anciens statuts de la ville et cité de Bourdeaus, enrichis d'aucuns nouveaux statuts, de plusieurs réglemens et annotations
1593
Lurbe, Gabriel de (15..-1613)
A Bourdeaus. Par S. Millanges imprimeur ordinaire du roy. 1593.
Les doctrines démocratiques chez les écrivains protestants français de la seconde moitié du XVIe siècle (Junius Brutus, François Hotman)
1900
Lureau, Henry
impr. Y. Cadoret
Commentaires sur la Coûtume de Saint Jean d'Angely. Composez par le Sieur Maichin. Conseiller du Roy, lieutenant particulier en la senechaussée de Saintonge, au siege & ressort dudit Saint Jean d'Angely. - Seconde edition reveuë, corrigée d'une infinité de fautes, & augmentée d'une table des matières
1708
Maichin, Armand (1617-1705)
A Saintes, chez Theodore Delpech, imprimeur & libraire de Monseigneur l'Evêque & du College. M. DCC. VIII. Avec Privilege du Roy.
La faculté de droit de l'Université de Pau : 1726-1793
1902
Maisonnier, Joseph
imprimerie Y Cadoret
De la séparation des patrimoines
1903
Malère, Léo
Imprimerie Y. Cadoret
Des aliénations qui opèrent de plein droit la purge des privilèges et hypothèques
1900
Marcon de Landas, Louis
Imprimerie Y. Cadoret
Le vindex dans la legis actio per manus injectionem et dans l'injus vocatio (Dr. rom.)
1895
Maria, Pierre (1867-1937)
Paris : A. Rousseau, 1895
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