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Collection: Patrimoine juridique

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Praxis visitatorum ac visitandorum et formula generalis visitationis omnium & quarumcumque ecclesiarum monasteriorum regularium, monialium, piorum locorum et personarum. Auctore R.P.D. Luca Ant. Resta Messapiense episcopo Andrien

1599

Resta, Luca Antonio (Évêque ; 1...-1597). Auteur

Romae, ex typographia Guielmi Facciotti. M. D. XD. IX.

Coutumes du bailliage d'Amiens, commentées par Ricard. Nouvelle édition, augmentée.

1781

Ricard, Jean-Marie (1622-1678). Auteur

Montesquieu et son université : exposition, Bibliothèque universitaire droit et science économique, [Talence], 7 octobre - 11 novembre 1996

1996

Trigeaud, Jean-Marc (1951-....). Préfacier, etc.

Talence : Bibliothèque Universitaire Droit et Sciences Économiques, 1996

Mots-clés: Catalogue d'exposition, Faculté de droit

Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses. Contenant les moyens de gouverner & administrer dans toute l'étenduë du Royame, conformément aux Ordonnances, tant anciennes que nouvelles, Edits, Arrests, & Reglemens de Sa Majesté, même ceux intervenus depuis l'Ordonnance de 1669. Et la maniere de proceder dans les Maistrises & Juridictions desdites Eaux & Forests, soit en matiere Civile ou Criminelle, suivant l'usage qui se pratique en icelle. Avec Une Instruction tres-ample pour les Gardes des Forests, Pêches & Chasses, & la maniere de bien dresser leurs Procez verbaux & Rapports. Par P. Néel Duval, Sr. de la Lissandrière, dedié à Monseigneur le Chancelier.

1699

Duval de la Lissandrière, Pierre-Néel (16..-17..). Auteur

A Paris, chez Estienne Michallet, premier Imprimeur du Roy, ruë S. Jacques, M. DC. XCIX. Avec privilège de sa Majesté.

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatrième édition.

1635

A Paris, chez Henri Le Gras, au trosiesme pilier de la grande salle du Palais. M. DC. XXXV.

Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives à une réorganisation des études pour la licence en droit

1902

Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1969) (1896-1969). Auteur

Lyon : Impr. du Moniteur judiciaire, 1902

V. Cl. Petri Peckii in titt. Dig. & Cod. ad rem nauticam pertinentes commentarii. Quibus nunc accedunt notae cum ampla dote variarum circa rem navalem observationum / beneficio Arnoldi Vinnii, J.C. Item, leges navales & jus navale Rhodiorum, Gr. Lat. Quod uberius quam antea, nova hac editione, summariis & notis illustratum addidit, & edidit Johannes Laurentius, J.Ctus

1668

Peck, Peter (1529-1589). Auteur

Amstelodami, Apud viduam Joannis

Ordonnances du roy Charles IX. Faictes par sa Majeste en sa ville de Molins, en l'assemblee des estats, l'an 1566. Adnotees par M. Pardoux du Prat, licencié és droits. Avec deux indices, l'un des rubriches l'autre des matieres. Ad formulam, Lego cum nupserit, &, an pactio, dotem iisdem (quod aiunt) terminis quibus soluta fuit, restitui valeat responsa duo:auctore eodem.

1602

Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur

A Lyon,par Pierre Rigaud. 1602

Philippi Decii mediolanensis, juris utriusque, doctoris celeberrimi Enarratio in Tit. ff. de Regulis juris. Cum additionibus D. Hieronymi Cuchalon hispani, et D. Gabrielis Saraynae juriscons. veronensis, et aliorum juris utriusque consultorum annotationibus: in communem cuius libet causi dici, jurisque studiosi utilitatem. His accessit hac postrema editione Index

1610

Decio, Filippo (1454-1535). Auteur

Lugduni, Sumptibus Horatii Cardon. 1610

Code hypothécaire, ou commentaire sur les deux lois du XI brumaire an VII, suivi de formules d'actes, et d'une dissertation sur l'exécution des jugemens en matiere d'hypotheque. De quelques articles de la loi du 9 messidor an 3, de l'arrêté du directoire du 5 frimaire an 7, et de toutes les lois rendues jusqu'à ce jour sur cette matière. Par le citoyen Levasseur, ancien jurisconsulte.

1799

Levasseur, Antoine François Nicolas (17..-18.. ; juge). Auteur

A Paris. Germinal an VII

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