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Arrest celebre du Parlement de Bordeaux. Portant reglement sur l'état de ceux qui sont congediez de la Societé des Jesuites. Avec les ecritures produites au procez, sur lequel ledit arrest a été rendu & qui en font voir les motifs

1697

France. Parlement de Bordeaux

A Bordeaux, chez Simon Boé, imprimeur du Parlement, ruë Saint Jâmes, prés du grand marché. M. DC. XCVII

Mots-clés: Jésuites, Parlement de Bordeaux

Los Fors et Costumas deu Royaume de Navarre. Deca-Ports. Avec l'Estil et Aranzel deudit royaume

1722

A Pau, Per Jerôme Dupoux, Imprimeur & Libraire. M. DCCXXII

Mots-clés: Coutume, Fors, Navarre, Pau

Conference de l'usance de Saintes avec la Coutume de Saint Jean d'Angely. Avec un Traité des successions legitimes, & quelques observations sur les mesures des terres en la province de Saintonge. Par Me. Cosme Bechet, avocat en Parlement. Seconde edition.

1687

Béchet, Cosme (1576-1652)

A Saintes, chez Estienne Bichon, Imprimeur du Roy & de Monseigneur l'Evesque. M.DC.LXXXVII.

Mots-clés: Coutume, Saint-Jean d'Angély, Saintes, Saintonge

Coutumes et statuts de la ville de Bergerac, traduits de Latin en Français. Par M. Etienne Trelier, conseiller du roi en la Cour de Parlement de Bordeaux, & Chambre de l'Edit de Guienne. Commentés Par MM. de Lamothe, avocats au Parlement de Bordeaux

1779

Trelier, Etienne (15..?-16..?)

A Bergerac. Chez J. B. Puynesge, imprimeur-libraire, Grand'Rue, près la Fontaine des cinq Canelles. M DCC LXXVIX; Avec approbation & permission.

Mots-clés: Bergerac, Coutume

Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Bergerac, Coutume

Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Bayonne, Coutume

Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Soule

Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de prlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Dax

Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Saint-Sever

Texte de la coutume de Limoges

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Limoges

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Arrest celebre du Parlement de Bordeaux. Portant reglement sur l'état de ceux qui sont congediez de la Societé des Jesuites. Avec les ecritures produites au procez, sur lequel ledit arrest a été rendu & qui en font voir les motifs

Los Fors et Costumas deu Royaume de Navarre. Deca-Ports. Avec l'Estil et Aranzel deudit royaume

Conference de l'usance de Saintes avec la Coutume de Saint Jean d'Angely. Avec un Traité des successions legitimes, & quelques observations sur les mesures des terres en la province de Saintonge. Par Me. Cosme Bechet, avocat en Parlement. Seconde edition.

Coutumes et statuts de la ville de Bergerac, traduits de Latin en Français. Par M. Etienne Trelier, conseiller du roi en la Cour de Parlement de Bordeaux, & Chambre de l'Edit de Guienne. Commentés Par MM. de Lamothe, avocats au Parlement de Bordeaux

Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac

Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux

Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole

Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux

Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux

Texte de la coutume de Limoges

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