Tous les documents (294)

Collection: Patrimoine juridique

Trier par :

Inventaire de la succession de feu Jean-Antoine Cremoux, habitant aux Verrettes (Saint-Domingue)- Ms 24-a

1776

Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)

Vente d'esclaves intitulée "Remise des nègres des mineures Cremoux"- Ms 24-b

1786

Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)

Succession de Jean Cremoux- Ms 24-c

1776

Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)

De la substitution pupillaire : droit romain ; Des tiers : droit français / Gustave Cuny

1889

Cuny, Gustave. Auteur

Nancy : A. Nicolle, 1889

Le mandat impératif : thèse soutenue le 1 mai 1896 / par Pierre Dandurand,...

1896

Dandurand, Pierre. Auteur

Bordeaux : P. Cassignol, 1896

Chronique bordeloise, corrigée & augmentée depuis l'année 1671. jusqu'au passage du roy d'Espagne & de nosseigneurs les princes, ses freres, en cette ville l'année 1701. Imprimée par ordre de messieurs noble Henri d'Arrerac-Dalesme, escuyer, chevalier, seigneur d'Arsac, conseigneur de Parempuire, Sainte Helene de la Lande & autres places, Me Estienne Magnol, avocat en la cour, honorable Jean Viaut, citoyen, messire-noble Joseph de Mulet, escuyer, chevalier, seigneur de Queisac, Me Philippe Ledoux, avocat en la cour, & honorable Antoine Raimond, citoyen, jurats. Noble Leonard de Jehan, escuyer, conseiller du roy en ses conseils & procureur sindic de ladite ville, & Jean Duboscq, escuyer, conseiller, clerc & secretaire d'icelle. Par les soins de Me Tillet, avocat en la cour & citoyen

1703

Darnal, Jean

A Bordeaux, chez Simon Boé, imprimeur de la cour de parlement & de la ville. M. DCCIII

Mots-clés: Bordeaux, Privilèges

Étude de la règle "Res inter alios acta aliis neque nocet neque prodest" en droit romain. De la notion de tiers en droit français : thèse présentée et soutenue le 9 juillet 1890

1890

B335222102_BTT_550004%890-81 0007.jpg

Debrand, Florentin

Dijon (16, rue Bossuet) : R. Aubry, Imprimeur, 1890

De la transcription des actes de mutation mortis causa

1900

Debuc, Robert

Imprimerie Y. Cadoret

Philippi Decii mediolanensis, juris utriusque, doctoris celeberrimi Enarratio in Tit. ff. de Regulis juris. Cum additionibus D. Hieronymi Cuchalon hispani, et D. Gabrielis Saraynae juriscons. veronensis, et aliorum juris utriusque consultorum annotationibus: in communem cuius libet causi dici, jurisque studiosi utilitatem. His accessit hac postrema editione Index

1610

Decio, Filippo (1454-1535). Auteur

Lugduni, Sumptibus Horatii Cardon. 1610

De la responsabilité du Président de la République

1902

Delaurier, Albert

Imprimerie Y. Cadoret

Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2

Nuage de mots ...