Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Le mandat impératif : thèse soutenue le 1 mai 1896 / par Pierre Dandurand,...
1896
Dandurand, Pierre. Auteur
Bordeaux : P. Cassignol, 1896
Déchéance de la puissance paternelle et la protection des mineurs placés avec ou sans l'intervention des parents : commentaire de la loi du 24 juillet 1889 / par Frédéric Nillus, ...
1891
Nillus, Frédéric. Auteur
Paris : G. Pedone-Lauriel, 1891
Étude de la règle "Res inter alios acta aliis neque nocet neque prodest" en droit romain. De la notion de tiers en droit français : thèse présentée et soutenue le 9 juillet 1890
1890
Debrand, Florentin
Dijon (16, rue Bossuet) : R. Aubry, Imprimeur, 1890
De la substitution pupillaire : droit romain ; Des tiers : droit français / Gustave Cuny
1889
Cuny, Gustave. Auteur
Nancy : A. Nicolle, 1889
Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 2 (Feuillets 953 à 1615).
1792-1815
Tribunal d'instance de Bordeaux
Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 1 (Feuillets 1 à 952)
1792-1815
Tribunal d'instance de Bordeaux
[Courrier de félicitation et télégramme de soutenance de thèse de Marcelin Pelisson, Avocat et docteur en Droit]
1906
Pelisson, Marcelin
Traité de droit civil - Ms25-1
1845 ca.
Traité de droit civil - Ms25-3
1845 ca.
Traité de droit civil - Ms25-2
1845 ca.
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