Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Texte de la coutume de Limoges
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de prlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Los Fors et Costumas deu Royaume de Navarre. Deca-Ports. Avec l'Estil et Aranzel deudit royaume
1722
A Pau, Per Jerôme Dupoux, Imprimeur & Libraire. M. DCCXXII
Extrait des coutumes données aux habitants de la chastellenie de Fumel par les seigneurs de Fumel. Les coustumes, en langage gascon sont de l'an 1265 et l'Extrait de l'an 1297
1781
A Bordeaux, chez Pierre Phillippot, imprimeur-libraiire, rue Saint-James, 1781
Privilèges, franchises, et libertés, sous lesquels sont régis & gouvernez les bourgeois, manans & habitans de la ville,... de Cadillac, à eux concedez & ratifiez successivement. Par messires Jean de Grailli, Pierre de Grailli, Archambaut comte de Foix, Gaston de Foix ... années 1280. 1315. 1366. 1400. 1494. 1495. & 1517
1722
A Bordeaux, chez Jean-Baptiste Lacornée, imprimeur & marchand libraire, sur le pontet, prés les salinieres. 1722
Privileges de la ville de Bourg premiere filleule de Bordeaux. Donnez par François I. roy de France, au mois de novembre 1560. et confirmés par Loüis XIV. & Loüis XV. roy de France & de Navarre
1729
A Bordeaux, chez Pierre Séjourné aîné, imprimeur & marchand libraire rue Saint Jâmes
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