Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Étude historique et critique sur la responsabilité civile des ministres vis-à-vis de l'État
1901
Sarrazin, Arthur
imprimerie Y. Cadoret
Isaac de Bacalan et les idées libre-échangistes en France vers le milieu du dix-huitième siècle
1903
Sauvaire-Jourdan, François (1869-c.1938)
Paris : L. Larose, 1903
Le parfait negociant [I]
1763
Savary, Jacques (1622-1690)
A Paris, chez les freres Estienne, a la Vertu. M. DCC. LXIII.
Le parfait negociant [II]
1763
Savary, Jacques (1622-1690)
A Avignon, chez Pierre Delaire, imprimeur-libraire, à la fleur de lys. M. DCC. LXIII.
Organisation de la propriété foncière en Algérie
1902
Séré, Gaston
imprimerie Y. Cadoret
De la cédule hypothécaire et du crédit agricole foncier
1900
Simard, Armand (....-1935)
Angoulême : Imprimerie L. Coquemard, 1900
Du dessaisissement du débiteur dans le contrat de gage
1903
Simon, Roger
imprimerie Y. Cadoret
Essai d'une théorie générale de la responsabilité civile considérée en sa double fonction de garantie et de peine privée
1947
Starck, Boris (19..-1974). Auteur
Paris : L. Rodstein, 1947
Les Tabellions romains depuis leur origine jusqu'au Xe siècle
1901
Tardy, Maurice
imprimerie L. Coquemard
Paraphrase aux loix municipalles, et coustumes du Comté et Pays de Poictou, de nouveau reformees : avec sommaires, mis sur chacun article d'icelles. Le tout composé par Nicolas Théveneau, advocat au siege prefidial à Poitiers. Reveu, corrigé, et augmenté par le mesme autheur
1565
Théveneau, Nicolas (1525-15..?)
A Poitiers, par Enguilbert de Marnef, & les Bouchetz, freres, 1565
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