Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Les produits du travail des époux sous les divers régimes matrimoniaux
1903
Mazin, Paul-Marie-Charles
Imprimerie Y. Cadoret
Les règlements des assemblées législatives de la France depuis 1789 (notices historiques et textes)
1926
Bonnard, Roger (1878-1944)
Paris : Société anonyme du Recueil Sirey, 1926
Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les Tabellions romains depuis leur origine jusqu'au Xe siècle
1901
Tardy, Maurice
imprimerie L. Coquemard
Les théories de l'équilibre économique : L. Walras & V. Pareto : Conférences faites à l'École Pratique des Hautes Études en 1932-33 et 1933-34 / Gaëtan Pirou,.... - Deuxième édition
1938
Pirou, Gaëtan (1886-1946). Auteur
Paris : les Éditions Domat-Montchrestien, F. Loviton & Cie, 1938
Loi fondamentale du Royaume des Pays-Bas, précedée du rapport présenté au roi par la commission chargée de sa révision. Nouvelle édition, revue avec soin, et augmentée d'une table des matières.
1824
Bruxelles : De Mat
Los Fors et Costumas deu Royaume de Navarre. Deca-Ports. Avec l'Estil et Aranzel deudit royaume
1722
A Pau, Per Jerôme Dupoux, Imprimeur & Libraire. M. DCCXXII
Los Fors, et costumas de Bearn
1552
Imprimidas à Pau, per Johan de Vingles et Henry Poyvre ab privilegi deu rey. M. D. LII.
Mémoire sur la Navarre, par M. Le Bret, intendant de Navarre et Béarn. 1700
1700
Le Bret, Cardin Pierre (1639-1710). Auteur.
Nuage de mots ...
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