Tous les documents (298)
- Collection: Patrimoine juridique
Essai historique sur le préteur romain
1878
Faure, Fernand (1853-1929)
Paris : E. Thorin, 1878
Conseil d'Etat statuant au contentieux : audience du 11 janvier 1895 : affaire de la durée de la garantie des Compagnies de Chemins de fer : Plaidoirie pour les Compagnies d'Orléans et du Midi
1895
Devin, Georges (1848-1938)
[Paris ?] : [s.n.]
Les règlements des assemblées législatives de la France depuis 1789 (notices historiques et textes)
1926
Bonnard, Roger (1878-1944)
Paris : Société anonyme du Recueil Sirey, 1926
De la responsabilité civile des personnes publiques et de leurs agents en Angleterre, aux Etats-Unis et en Allemagne : étude de droit public étranger
1914
Bonnard, Roger (1878-1944)
Paris : M. Giard et E. Brière, 1914
Du droit de dissolution
1898
Constant, Lucien
Bordeaux : Imprimerie Y. Cadoret, 1898
Du mode d'établissement des fondations perpétuelles en droit moderne
1897
Labourdette, Edouard
Bordeaux : Imprimerie Miocque-Balarac, 1897
Des obligations de l'armateur et du capitaine en droit romain
1896
Barrère, Joseph (1866-1943)
Bordeaux : Imprimerie J. Durand, 1896
De l'assurance sur la vie entre époux
1896
Gombaud, Ernest (1873-1923)
Bordeaux : Imprimerie A. de Lanefranque, 1896
Les actions à vote plural en France et à l'étranger
1932
Cormier, Manon (1896-1945)
Bordeaux : Imprimerie Y. Cadoret, 1932
Les faits et la doctrine économique en Espagne sous Philippe V : Gerónimo de Uztáriz (1670-1732)
1919
Mounier, André (18..-19.. ; professeur à la Faculté de droit d'Alger)
Bordeaux : Imprimerie de l'Université Y. Cadoret, 1919
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