Tous les documents (294)
- Collection: Patrimoine juridique
De l'excès de pouvoir en matière judiciaire
1902
Leca, Maurice
Imprimerie Y. Cadoret
De la capacité générale des associations simplement autorisées
1901
Légier-Desgranges, Henri
imprimerie Y. Cadoret
Code hypothécaire, ou commentaire sur les deux lois du XI brumaire an VII, suivi de formules d'actes, et d'une dissertation sur l'exécution des jugemens en matiere d'hypotheque. De quelques articles de la loi du 9 messidor an 3, de l'arrêté du directoire du 5 frimaire an 7, et de toutes les lois rendues jusqu'à ce jour sur cette matière. Par le citoyen Levasseur, ancien jurisconsulte.
1799
Levasseur, Antoine François Nicolas (17..-18.. ; juge). Auteur
A Paris. Germinal an VII
[Recueil Jean-Baptiste Fouquet : Mémoires imprimés et manuscrits sur des projets de défrichements, assèchements de marais, et construction de canaux dans les Landes de Gascogne]
177X
Levicomte, Pierre Constantin (1722-1792 ; comte de Blangy)
S.n. (Bordeaux)
[Cours de Droit Commercial de C. Levillain]
1903-1904
Levillain, C.
L'affirmation du droit collectif
1903
Lévy, Emmanuel (1870-1944). Auteur
Paris (rue Cujas, 17) : Société nouvelle de librairie et d'édition (Librairie Georges Bellais), 1903
Universae juris historiae descriptio.
Liberge, Marin (1537-1599 ; jurisconsulte).
Pictavii, typis Marnef.
Considérations économiques sur la tarification française des transports de marchandises par chemins de fer
1903
Lillet, Paul
Imprimerie G. Gounouilhou
Burdigalensium rerum chronicon...
1589
Lurbe, Gabriel de
Burdigalae. Ex officina S. Millangii typographi regii. M. D. LXXXXIX. Cum privilegio regis
Nuage de mots ...
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