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- Collection: Patrimoine juridique
Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de prlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Le parfait negociant [I]
1763
Savary, Jacques (1622-1690)
A Paris, chez les freres Estienne, a la Vertu. M. DCC. LXIII.
Le parfait negociant [II]
1763
Savary, Jacques (1622-1690)
A Avignon, chez Pierre Delaire, imprimeur-libraire, à la fleur de lys. M. DCC. LXIII.
Nouveau commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la province; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais, & le dernier état de la jurisprudence. Par Me René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Nouvelle édition, augmentée des questions les plus intéressantes décidées au parlement de Paris, depuis la premiere édition. Par M. *** avocat au Parlement. Tome second
1768
Valin, René-Josué (1695-1765)
A Paris, chez Vincent, imprimeur-libraire, rue Saint Severin. M.DCC.LXVIII. Avec Approbation, et Privilege du Roi, 1768
Coutumes du ressort du parlement de Guienne [I]
1768
A Bordeaux chez les freres Labottiere, imprimeur-libraires place du Palais. M. DCC. LXVIII. Avec approbation et privilège du roi.
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