Tous les documents (294)
- Collection: Patrimoine juridique
Commentaire sur les coûtumes générales de la ville de Bordeaux et pays bourdelois, par feu M. Bernard Automne, avocat en la cour de parlement de Bordeaux ; Avec le recuëil des arrêts notables, mis en abregé par M. Antoine Boé, avocat au même Parlement. Révûs, corrigez & augmentez d'un grand nombre d'Observations sur les anciennes Décisions, & plusieurs Décisions nouvelles : Avec une Table de toutes les Matieres du Commentaire, très-ample, par ordre alphabetique ; & des Sommaires à châque Article : Et une autre Table pour les Arrêts Notables ; par M. Pierre Dupin, Avocat audit Parlement
1728
Automne, Bernard (1574?-1666)
A Bordeaux, chez Etienne Labottière, libraire, ruë Saint Jâmes, près du grand Marché. M. DCC. XXVIII. Avec Approbation & Privilège du Roy.
Commentaire sur les fors et coutumes de Bearn, par Monsieur de Labourt. Le style de Bearn avec des notes sur chaque article
1700-1799
Labourt, David de
Commentaire sur les fors et coutumes de Bearn, par Monsieur de Labourt. Tome I
1700-1799
Labourt, David de
Commentaire sur les fors et coutumes de Bearn, par Monsieur de Labourt. Tome II
1700-1799
Labourt, David de
Commentaire sur les fors et coutumes de Bearn, par Monsieur de Labourt. Tome III
1700-1799
Labourt, David de
Commentaire sur les fors et coutumes de Bearn, par Monsieur de Labourt. Tome IV
1700-1799
Labourt, David de
Commentaire théorique et pratique de la loi du 27 juillet 1884 sur le divorce
1885
Baudry-Lacantinerie, Gabriel (1837-1913)
Paris : L. Larose et Forcel, 1885
Commentaires sur la Coûtume de Saint Jean d'Angely. Composez par le Sieur Maichin. Conseiller du Roy, lieutenant particulier en la senechaussée de Saintonge, au siege & ressort dudit Saint Jean d'Angely. - Seconde edition reveuë, corrigée d'une infinité de fautes, & augmentée d'une table des matières
1708
Maichin, Armand (1617-1705)
A Saintes, chez Theodore Delpech, imprimeur & libraire de Monseigneur l'Evêque & du College. M. DCC. VIII. Avec Privilege du Roy.
Compilation d'auguns priviledges et reglamens deu Pays de Bearn, feyts et octroyats a l'intercession deus Estats, ab los serments de fidelitat deus Seignours à soos subjects, et per reciproque deus subjects à loor Seignor
1716
Béarn. États
A Pau, Per Isaac Desbaratz, imprimeur et marchand Libera deús Estatz de la Province de Bearn. 1716.
Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives à une réorganisation des études pour la licence en droit
1902
Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1969) (1896-1969). Auteur
Lyon : Impr. du Moniteur judiciaire, 1902
Nuage de mots ...
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