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Traité de droit civil - Ms25-2

1845 ca.

Traité de droit civil - Ms25-3

1845 ca.

Traité des peines des secondes noces : dans lequel on voit de quelle maniere les peines des secondes nôces sont observées, tant dans les provinces du droit écrit, que dans la France coûtumiere, selon les edits & ordonnances de nos rois & suivant les différentes coûtumes du royaume, avec la jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matiere : avec une table alphabetique de toutes les matieres & questions contenues dans ce traité

1743

Dupin, Pierre (1681-1745)

A Paris, chez Denis Mouchet, à l'entrée de la Grad'Salle du Palais, à la Justice, Durand, libraire, rue S. Jacques, à S. Landry & au Griffon. MDCXLIII. Avec approbation et privilege du roi.

Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses. Contenant les moyens de gouverner & administrer dans toute l'étenduë du Royame, conformément aux Ordonnances, tant anciennes que nouvelles, Edits, Arrests, & Reglemens de Sa Majesté, même ceux intervenus depuis l'Ordonnance de 1669. Et la maniere de proceder dans les Maistrises & Juridictions desdites Eaux & Forests, soit en matiere Civile ou Criminelle, suivant l'usage qui se pratique en icelle. Avec Une Instruction tres-ample pour les Gardes des Forests, Pêches & Chasses, & la maniere de bien dresser leurs Procez verbaux & Rapports. Par P. Néel Duval, Sr. de la Lissandrière, dedié à Monseigneur le Chancelier.

1699

Duval de la Lissandrière, Pierre-Néel (16..-17..). Auteur

A Paris, chez Estienne Michallet, premier Imprimeur du Roy, ruë S. Jacques, M. DC. XCIX. Avec privilège de sa Majesté.

Très ancienne coutume de Bretagne. Volume 1. Ms. 21.

1401-1500

Geoffroy II (duc de Bretagne ; 1158-1186). Commanditaire

Mots-clés: Bretagne, Coutume

Très ancienne coutume de Bretagne. Volume 2. Ms. 22.

1401-1500

Geoffroy II (duc de Bretagne ; 1158-1186). Commanditaire

Mots-clés: Bretagne, Coutume

Trois divers traictez, par Jean d'Arrerac, conseiller du roy au parlement de Bourdeaus. Le premier des jurisdictions et des juges, tant ecclésiastiques que seculieres. Le second des dignitez et grandeurs et des offices. Le troisiéme, de diverses antiquitez.

1625

Arrérac, Jean d'

A Bourdeaus, par Pierre de la Court, imprimeur de monsseigneur l'illustrissime & reverendissime cardinal de Sourdis, archevesque de Bourdeaus, & primat d'Aquitaine. M. DC. XXV.