Tous les documents (298)
- Collection: Patrimoine juridique
Privilèges, franchises, et libertés, sous lesquels sont régis & gouvernez les bourgeois, manans & habitans de la ville,... de Cadillac, à eux concedez & ratifiez successivement. Par messires Jean de Grailli, Pierre de Grailli, Archambaut comte de Foix, Gaston de Foix ... années 1280. 1315. 1366. 1400. 1494. 1495. & 1517
1722
A Bordeaux, chez Jean-Baptiste Lacornée, imprimeur & marchand libraire, sur le pontet, prés les salinieres. 1722
Quelques mots sur la famille primitive : conférence faite à Bordeaux, le 16 mars 1883
1883
Duguit, Léon (1859-1928). Auteur
Paris : L. Larose et Forcel, libraires-éditeurs, 1883
Questio de custodia clavium portarum civitatum : castrorum : & aliorum locorum fortiliciorum per clarissimum et spectabilem virum dominum Nicolaum Boherii... disputata
1512
Bohier, Nicolas (1469-1539)
[Lyon] : S. Vincent, [1512]
Questions sus lasquoales lou Parlament a fixat sa Jurisprudence sus la Requeste de Messieurs lous sindicqs deu Pays de Bearn, & sus las Conclusions de Monsieur lou Procuraire General deu Rey
1716
France. Parlement de Pau
Desbaratz (Pau)
Recherches historiques sur le droit écrit sous la monarchie absolue : (puissance paternelle)
1903
Brugeilles, Raoul
Imprimerie Y. Cadoret
Recheute de Genève plagiaire, Par Pierre Cotton, forisien, de la compagnie de Iesus.
1620
Coton, Pierre (1564-1626). Auteur
Lyon : Claude Morillon, 1620
Recueil des édits, déclarations, arrets et reglemens concernant les desseichemens des marais
1681
A Bordeaux, chez Simon Boé, imprimeur de la Cour de Parlement, ruë saint Jâmes, pres du grand marché.
Reflexions singulières sur l'ancienne coustume de la ville d'Agen, confirmées par l'authorité du droit et des ordonnances ; ou sont adjoustés un panégyrique et quelques illustres harangues
1666
Ducros, Jacques
A Agen, par Jean Gayau, imprimeur ordinaire du roy, de la ville & pays d'Agennois, devant la maison de la ville. 1666. Avec privilege du roy.
Nuage de mots ...
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