Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Questio de custodia clavium portarum civitatum : castrorum : & aliorum locorum fortiliciorum per clarissimum et spectabilem virum dominum Nicolaum Boherii... disputata
1512
Bohier, Nicolas (1469-1539)
[Lyon] : S. Vincent, [1512]
Questions sus lasquoales lou Parlament a fixat sa Jurisprudence sus la Requeste de Messieurs lous sindicqs deu Pays de Bearn, & sus las Conclusions de Monsieur lou Procuraire General deu Rey
1716
France. Parlement de Pau
Desbaratz (Pau)
Recherches historiques sur le droit écrit sous la monarchie absolue : (puissance paternelle)
1903
Brugeilles, Raoul
Imprimerie Y. Cadoret
Recheute de Genève plagiaire, Par Pierre Cotton, forisien, de la compagnie de Iesus.
1620
Coton, Pierre (1564-1626). Auteur
Lyon : Claude Morillon, 1620
Recueil des édits, déclarations, arrets et reglemens concernant les desseichemens des marais
1681
A Bordeaux, chez Simon Boé, imprimeur de la Cour de Parlement, ruë saint Jâmes, pres du grand marché.
Reflexions singulières sur l'ancienne coustume de la ville d'Agen, confirmées par l'authorité du droit et des ordonnances ; ou sont adjoustés un panégyrique et quelques illustres harangues
1666
Ducros, Jacques
A Agen, par Jean Gayau, imprimeur ordinaire du roy, de la ville & pays d'Agennois, devant la maison de la ville. 1666. Avec privilege du roy.
Reformation des Keyserlichen Cammergerichts durch Römischer Kayserlicher Maiestatt: auch Churfürsten: Fürsten unnd gemeiner Reichstende Commissarien und rethe zu Speier im[m] eyn unnd dreissigsten jar auffgericht Kammergerichts
1532
Meyntz : Schöffer, 1532
Registre de délibérations de la Bibliothèque de l'Université de Bordeaux
1886-1944
Université de Bordeaux
Remarques de M. Faute, sur le Commentaire de la coutume de Bordeaux
1731
Faulte, N. (17..-17..)
A Bordeaux, chez Jean Baptiste Lacornée, imprimeur du parlement & de la ville, rue S. Jàmes, vis à vis ruë de Gourgue. M. DC. XXXI. Avec permission.
Rouge et noir [Paris]- Lithographies originales de Pazzi 1936
1936
Pazzi, 1897-1947
Éditions Domat-Montchrestien, Paris
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