Tous les documents (301)
- Collection: Patrimoine juridique
Organisation de la propriété foncière en Algérie
1902
Séré, Gaston
imprimerie Y. Cadoret
De la cédule hypothécaire et du crédit agricole foncier
1900
Simard, Armand (....-1935)
Angoulême : Imprimerie L. Coquemard, 1900
Du dessaisissement du débiteur dans le contrat de gage
1903
Simon, Roger
imprimerie Y. Cadoret
Essai d'une théorie générale de la responsabilité civile considérée en sa double fonction de garantie et de peine privée
1947
Starck, Boris (19..-1974). Auteur
Paris : L. Rodstein, 1947
Les Tabellions romains depuis leur origine jusqu'au Xe siècle
1901
Tardy, Maurice
imprimerie L. Coquemard
Paraphrase aux loix municipalles, et coustumes du Comté et Pays de Poictou, de nouveau reformees : avec sommaires, mis sur chacun article d'icelles. Le tout composé par Nicolas Théveneau, advocat au siege prefidial à Poitiers. Reveu, corrigé, et augmenté par le mesme autheur
1565
Théveneau, Nicolas (1525-15..?)
A Poitiers, par Enguilbert de Marnef, & les Bouchetz, freres, 1565
Coutumes et statuts de la ville de Bergerac, traduits de Latin en Français. Par M. Etienne Trelier, conseiller du roi en la Cour de Parlement de Bordeaux, & Chambre de l'Edit de Guienne. Commentés Par MM. de Lamothe, avocats au Parlement de Bordeaux
1779
Trelier, Etienne (15..?-16..?)
A Bergerac. Chez J. B. Puynesge, imprimeur-libraire, Grand'Rue, près la Fontaine des cinq Canelles. M DCC LXXVIX; Avec approbation & permission.
Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 1 (Feuillets 1 à 952)
1792-1815
Tribunal d'instance de Bordeaux
Plaidoyers, mémoires, factums, décisions de justice du tribunal d'instance de Bordeaux pendant la Révolution et le premier Empire, 1792-1815 - Partie 2 (Feuillets 953 à 1615).
1792-1815
Tribunal d'instance de Bordeaux
Montesquieu et son université : exposition, Bibliothèque universitaire droit et science économique, [Talence], 7 octobre - 11 novembre 1996
1996
Trigeaud, Jean-Marc (1951-....). Préfacier, etc.
Talence : Bibliothèque Universitaire Droit et Sciences Économiques, 1996
Nuage de mots ...
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- Saintes
- Saintonge
- Saint-Jean d'Angély
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- Privilèges
- Poitou
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