Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Praxis visitatorum ac visitandorum et formula generalis visitationis omnium & quarumcumque ecclesiarum monasteriorum regularium, monialium, piorum locorum et personarum. Auctore R.P.D. Luca Ant. Resta Messapiense episcopo Andrien
1599
Resta, Luca Antonio (Évêque ; 1...-1597). Auteur
Romae, ex typographia Guielmi Facciotti. M. D. XD. IX.
De quelques modifications à introduire dans la législation des transports terrestres et spécialement dans le règlement des fins de non-recevoir des art. 105 et 108 du Code de commerce : rapport présenté à la Faculté de droit de Bordeaux dans ses séances des 15 et 17 février 1881
1881
Ribéreau, Auguste (1840-1895)
Bordeaux : Ve Cadoret, 1881
De l'exécution provisoire des jugements en matière civile
1901
Ribéreau, Daniel
Imprimerie Y. Cadoret
Coutumes du bailliage d'Amiens, commentées par Ricard. Nouvelle édition, augmentée.
1781
Ricard, Jean-Marie (1622-1678). Auteur
De la recherche de la paternité naturelle
1901
Rivière, Louis
imprimerie L. Coquemard
Valeurs et effets, d'après la jurisprudence française, des décisions des tribunaux étrangers non déclarées exécutoires en France
1900
Rivière, Louis-Th.
Imprimerie Y. Cadoret
Le Legs avec charges au profit d'oeuvres de bienfaisance
1901
Roubenne, Antoine
imprimerie Cassard jeune
Les impôts intérieurs d'État sur les vins : étude économique, historique, financière et exégétique
1903
Rousseau, Gustave
Imprimerie Y. Cadoret
La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux : avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées...
1823
Salviat, Libéral François de (1746-1820)
Paris : Arthus Bertrand, libraire, rue Hautefeuille, N°23 ; Limoges : J.-B. Bargeas, Imprimeur-Libraire, Rue Fefferie, N° 9, 1824
Nantissement des fonds de commerce
1903
Sarazy, R
Imprimerie Y. Cadoret
Nuage de mots ...
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