Tous les documents (295)
- Collection: Patrimoine juridique
Les actes constitutionnels de 1940
1942
Bonnard, Roger (1878-1944)
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1942
Les actions à vote plural en France et à l'étranger
1932
Cormier, Manon (1896-1945)
Bordeaux : Imprimerie Y. Cadoret, 1932
Les anciens statuts de la ville et cité de Bourdeaus, enrichis d'aucuns nouveaux statuts, de plusieurs réglemens et annotations
1593
Lurbe, Gabriel de (15..-1613)
A Bourdeaus. Par S. Millanges imprimeur ordinaire du roy. 1593.
Les Constitutions de la France par Léon Duguit et Henry Monnier,... continué par R. Bonnard,.... - 5e édition : addendum : La Constitution de 1940
1940
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1940
Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, collationnées sur les textes officiels, précédées de notices historiques et suivies d'une table analytique détaillée. Par Léon Duguit et Henri Monnier,... ; ouvrage continué par Roger Bonnard,.... - 5e édition
1932
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1932
Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatrième édition.
1635
A Paris, chez Henri Le Gras, au trosiesme pilier de la grande salle du Palais. M. DC. XXXV.
Les Coustumes generales de la ville de Bourdeaux, Seneschaussee de Guyenne, & Païs de Bourdelois. Lesquelles coustumes ont esté approuvées & establies, confirmées, & par Edict auctorisées, & Arrest de la Cour de Parlement. Le tout reveu, & corrigé
1760
Belcier, François de
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes du pays de Saintonge, au siège et ressort de Saint Jean d'Angeli
1760
Bohier, Nicolas (1469-1539)
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les Coutumes générales et locales du Pays de Marsan, Tursan et Gabardan
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Nuage de mots ...
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- Saintonge
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