Tous les documents (301)
- Collection: Patrimoine juridique
Le rouge et le noir [Bordeaux] : croquis de Pazzi
1936
Pazzi 1897-1947
Sans lieu
Le serment décisoire
1901
Perret, Georges
imprimerie A. Lamaignère
Le suffrage des femmes : conférence faite à l'Université de Coïmbra le 17 avril 1910
1910
Duguit, Léon (1859-1928). Auteur
Coïmbra : F. França Amado, 1910
Le vindex dans la legis actio per manus injectionem et dans l'injus vocatio (Dr. rom.)
1895
Maria, Pierre (1867-1937)
Paris : A. Rousseau, 1895
Les actes constitutionnels de 1940
1942
Bonnard, Roger (1878-1944)
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1942
Les actions à vote plural en France et à l'étranger
1932
Cormier, Manon (1896-1945)
Bordeaux : Imprimerie Y. Cadoret, 1932
Les anciens statuts de la ville et cité de Bourdeaus, enrichis d'aucuns nouveaux statuts, de plusieurs réglemens et annotations
1593
Lurbe, Gabriel de (15..-1613)
A Bourdeaus. Par S. Millanges imprimeur ordinaire du roy. 1593.
Les Constitutions de la France par Léon Duguit et Henry Monnier,... continué par R. Bonnard,.... - 5e édition : addendum : La Constitution de 1940
1940
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1940
Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, collationnées sur les textes officiels, précédées de notices historiques et suivies d'une table analytique détaillée. Par Léon Duguit et Henri Monnier,... ; ouvrage continué par Roger Bonnard,.... - 5e édition
1932
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1932
Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatrième édition.
1635
A Paris, chez Henri Le Gras, au trosiesme pilier de la grande salle du Palais. M. DC. XXXV.
Nuage de mots ...
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