Tous les documents (294)
- Collection: Patrimoine juridique
Influence des machines sur la classe ouvrière
1903
Jousset, Édouard
imprimerie G. Delmas
Influence du change des pays à monnaie dépréciée sur le commerce international
1900
Dubois, Maurice
Imprimerie Y. Cadoret
Inventaire de la succession de feu Jean-Antoine Cremoux, habitant aux Verrettes (Saint-Domingue)- Ms 24-a
1776
Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)
Isaac de Bacalan et les idées libre-échangistes en France vers le milieu du dix-huitième siècle
1903
Sauvaire-Jourdan, François (1869-c.1938)
Paris : L. Larose, 1903
L'action ad exhibendum en droit moderne : essai sur le droit à la preuve
1922
Demontès, Emile. Auteur
Beaugency : Imprimerie R. Barrillier, 1922
L'affirmation du droit collectif
1903
Lévy, Emmanuel (1870-1944). Auteur
Paris (rue Cujas, 17) : Société nouvelle de librairie et d'édition (Librairie Georges Bellais), 1903
L'État et l'assurance sur la vie en cas de décès : réglementation de l'assurance sur la vie en France
1902
Battier, Étienne
imprimerie G. Gounouilhou
L'hypothèque au profit du propriétaire sur sa propre chose
1900
Belegaud, Pierre (1875-1967)
Imprimerie Y. Cadoret
L'usance de Saintonge entre mer et Charente : colligée des anciens manuscrits, illustrée de notes, et confirmée par quantité d'enquestes par turbes et notorietés ; avec deux traités, des secondes noces, & du droit de reversion ; augmentée de digressions des parages, des affiliations, & autres matieres communes en la province de Saintonge
1647
Bechet, Cosme
A Saintes, par Jean Bichon, imprimeur ordinaire du roy. M. DC. XLII. Avec privilege.
L'Utilité marginale
1932
Pirou, Gaëtan (1886-1946)
Paris : Domat-Montchrestien ; F. Loviton et Cie, 1932
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