Tous les documents (298)
- Collection: Patrimoine juridique
Étude sur les présomptions en droit civil
1901
Dumora, André
imprimerie Y. Cadoret
Etudes de droit public. I, L'Etat, le droit objectif et la loi positive
1901
Duguit, Léon (1859-1928). Auteur
Paris : Ancienne librairie Thorin et fils : Albert Fontemoing, éditeur, 1901
Exposition sommaire sur les coustumes de la duché et séneschaussée d'Angoumois. Par maistre Pierre Gandillaud seigneur de Fonfroide, Conseiller du Roy au siege Presidial d'Angoumois
1598
Gandillaud, Pierre (15..?-16..?)
A Paris, Chez Michel Sonnius, ruë S. Jacques à l'escu de Basle. IƆ. CIƆ. IIC. Avec Privilege
Extrait des coutumes données aux habitants de la chastellenie de Fumel par les seigneurs de Fumel. Les coustumes, en langage gascon sont de l'an 1265 et l'Extrait de l'an 1297
1781
A Bordeaux, chez Pierre Phillippot, imprimeur-libraiire, rue Saint-James, 1781
Feuille d'appointement de Duportail, capitaine de régiment d'infanterie à Saint-Domingue
1797
Duportail (Capitaine d'infanterie)
Fors de Béarn : législation inédite du 11me au 13me siècle, avec traduction en regard, notes et introduction...
1841
Mazure, Adolphe (1800-1870). Éditeur scientifique
Pau : É. Vignancour ; Paris : chez Bellin-Mandar et Joubert, [1841-1845]
Henri IV et l'édit de Nantes
1903
Faurey, Joseph
Imprimerie Y. Cadoret
Histoire de la politique de la France à l'égard de sa marine marchande, depuis 1793
1901
Vigier, Paul
imprimerie Y. Cadoret
Nuage de mots ...
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