Tous les documents (294)
- Collection: Patrimoine juridique
Influence du change des pays à monnaie dépréciée sur le commerce international
1900
Dubois, Maurice
Imprimerie Y. Cadoret
Des tiers admis à opposer le défaut de transcription d'après la loi française et d'après la loi belge
1901
Dubruil, Ernest
Imprimerie Y. Cadoret
Le casier judiciaire
1900
Ducaud, Joseph
Imprimerie Y. Cadoret
De l'inamovibilité de la magistrature
1902
Ducom, Léon
imprimerie Y. Cadoret
Reflexions singulières sur l'ancienne coustume de la ville d'Agen, confirmées par l'authorité du droit et des ordonnances ; ou sont adjoustés un panégyrique et quelques illustres harangues
1666
Ducros, Jacques
A Agen, par Jean Gayau, imprimeur ordinaire du roy, de la ville & pays d'Agennois, devant la maison de la ville. 1666. Avec privilege du roy.
Les Constitutions de la France par Léon Duguit et Henry Monnier,... continué par R. Bonnard,.... - 5e édition : addendum : La Constitution de 1940
1940
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1940
Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, collationnées sur les textes officiels, précédées de notices historiques et suivies d'une table analytique détaillée. Par Léon Duguit et Henri Monnier,... ; ouvrage continué par Roger Bonnard,.... - 5e édition
1932
Duguit, Léon (1859-1928)
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1932
Droit constitutionnel. Organisation des pouvoirs publics. Cours fait par M. Duguit, professeur à la faculté de droit de Bordeaux. Avril-Juillet 1902
1902
Duguit, Léon (1859-1928)
Nouvelles observations sur l'édit portant création des conservateurs des hypothèques et abrogation des décrets volontaires, donné à Versailles au mois de Juin 1771 [Par Dumont] On a joint à la fin un recueil des édits, déclarations et arrêts sur la même matière
1786
Dumont de Sainte-Croix, Charles-Henri-Frédéric (1758-1830). Auteur
Paris : Knapen, André-François
Étude sur les présomptions en droit civil
1901
Dumora, André
imprimerie Y. Cadoret
Nuage de mots ...
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