Table

• [Page de titre]
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• [Droit romain : De la bonne foi, ses effets sur les contrats du premier au sixième siècle de l'Empire]
• Table des matières
• Bibliographie
• [Présentation]
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• Première partie. De la bonne foi et du préjudice
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• 1. Définitions
• § I. - Notion de la bona fides.
• § II. - Du préjudice objectif et du préjudice subjectif.
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• 2. Du développement du droit à l'indemnité
• § I. - Du contrat, loi des parties.
• § II. - De la recherche de l'intention individuelle ; clauses tacites.
• § III. - De l'ignorance et de l'erreur.
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• Deuxième partie. De l'influence de la bonne foi sur la formation et la dissolution des obligations contractuelles
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• 1. De l'absence de cause ou de la fausse cause
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• Section I. De l'erreur initiale sur la cause
• § I. - Inexistence du contrat.
• § II. - De l'erreur sur la nature de l'obligation.
• § III. - De l'erreur sur la personne des contractants.
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• Section II. De la cessation de cause
• § I. - Effets de la bonne foi à l'égard des contractants.
• § 11. - Effet de la bonne foi à l'égard des tiers.
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• 2. De l'incapacité et de l'inaptitude
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• Section I. De l'incapacité
• § I. - De l'incapacité absolue.
• § II. - De l'incapacité relative.
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• Section II. Du débiteur "fraudator"
• § I. - De l'action Paulienne.
• § II. - De la loi Aelia Sentia.
• § III. - Des actions Faviana et Calvisiana.
• § IV. - De l'adstipulatio in fraudem.
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• 3. De l'objet
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• Section I. De la contrariété de l'objet et de l'intention des parties
• § I. - Généralités.
• § II. - Vente et stipulation aliud pro alio.
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• § III. - De la valeur nulle de la chose.
• I
• II
• III
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• § IV. - De la valeur inférieure de la chose.
• I
• II
• III
• IV
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• Section II. Du dépérissement de l'objet
• § I. - De la perte de la chose.
• § II. - Des risques.
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• § III. - Du dépérissement de la chose, au cas de pluralité d'obligés.
• I
• II
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• Troisième partie. De la chose d'autrui
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• 1. Des actes juridiques consentis par un non propriétaire
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• Section I. Vente et louage
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• § I. - De la vente de la chose d'autrui.
• I
• II
• III
• IV
• V
• VI
• § II. - Du louage.
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• Section II. Contrats réels et pactes
• § I. - Contrats do ut des, do ut facias ; dépôt.
• § II. - Du gage et de l'hypothèque.
• § III. - Du prêt et du paiement.
• § IV. - De la donation et de la constitution de dot.
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• 2. Des impenses et dommages causés par la chose d'autrui
• I
• II
• Conclusion
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• Appendice I. De quelques conséquences de la bonne foi sur la procédure, les délits et l'état des personnes
• I
• II
• III
• Appendice II. De la condition du possesseur de bonne foi d'une hérédité
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• Droit français : Les accidents du travail manuel dans le louage de services
• Table des matières
• Bibliographie
• [Présentation]
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• Première partie. Introduction historique et économique
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• 1. Histoire des accidents professionnels
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• § I. - De la réparation des accidents.
• I
• II
• III
• IV
• V
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• § II. - Des modes préventifs contre les accidents.
• I
• II
• III
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• 2. Le risque humain et le risque ouvrier. - Statistiques
• § I. - De la spécialité des risques.
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• § II. - Insuffisance des statistiques ; nombre et gravité des accidents.
• I
• II
• § III. - Tables des métiers dangereux.
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• § IV. - Causes des accidents.
• I
• II
• III
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• 3. Le "danger de la production" doit-il être considéré comme un élément appréciable du salaire, du profit, du prix de vente ou des prix en général ?
• § I. - Enoncé des systèmes.
• § II. - Doctrines de Turgot, Cobden, A. Smith, S. Mill, E. Chevallier.
• § III. - Le danger ne doit exercer aucune influence.
• § IV. - Le danger n'exerce aucune influence.
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• § V. - Le danger ne peut exercer aucune influence.
• I
• II
• § VI. - Le danger n'influe ni sur le profit, ni sur le prix de vente, ni sur les prix en général.
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• 4. Du rôle de l'Etat envers les invalides du travail
• I
• II
• III
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• Deuxième partie. De la réparation pécuniaire des accidents du travail dans le louage de services
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• 1. De la réparation individuelle
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• Section I. De la faute délictuelle
• I
• II
• III
• IV
• V
• VI
• Section II. Du renversement de la preuve
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• Section III. De la réparation transactionnelle
• I
• II
• III
• IV
• Tableau (A) Blessures
• Tableau (B) Décès
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• Section IV. De la réparation contractuelle
• I
• II
• III
• IV
• V
• VI
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• Législation comparée.
• I
• II
• III
• IV
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• 2. De la réparation corporative
• I
• II
• III
• IV
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• 3. De la procédure en matière d'accidents industriels
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• Section I. De la compétence
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• § 1. - De la compétence ratione materiae.
• I
• II
• § 2. - De la compétence ratione personae.
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• Section II. Règles de forme
• 1° Assistance judiciaire.
• 2° Jugement interlocutoire ; enquête ; expertise.
• 3° Opposition ; appel.
• Dépens.
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• Troisième partie. De l'assurance réparatrice des accidents du travail
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• 1. De l'assurance facultative
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• Section I. De l'assurance ouvrière
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• § I. - De l'assurance ouvrière privée.
• I
• II
• III
• IV
• V
• VI
• VII
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• § II. - De l'assurance ouvrière avec l'intervention de l'Etat.
• I
• II
• III
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• Section II. De l'assurance patrimoniale
• § I. - De l'assurance patronale privée.
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• § II. - De l'assurance patronale avec l'intervention de l'Etat.
• I
• II
• Législation comparée.
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• 2. De l'assurance obligatoire
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• Section I. De l'assurance obligatoire individuelle
• I
• II
• III
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• Section II. De l'assurance obligatoire corporative
• § I. - Généralités. Projet de Mun.
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• § II. - De l'assurance corporative en Allemagne.
• I
• II
• III
• IV
• V
• § III. - De l'assurance corporative en Autriche-Hongrie.
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• Conclusion
• I
• II
• III
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• Appendice I. Législation française spéciale aux industries maritime et minérale, au travail des enfants employés dans les manufactures
• I
• II
• III
• Appendice II. Statistiques des opérations faites par les compagnies d'assurances contre les accidents
• Appendice III. Les assurances privées et les ouvriers
• Appendice IV. De la charge moyenne de l'assurance des accidents
• Appendice V. Sur le livre de M. Alfred de Courcy "Le droit et les ouvriers"
• Positions