Description
Titre
Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses. Contenant les moyens de gouverner & administrer dans toute l'étenduë du Royame, conformément aux Ordonnances, tant anciennes que nouvelles, Edits, Arrests, & Reglemens de Sa Majesté, même ceux intervenus depuis l'Ordonnance de 1669. Et la maniere de proceder dans les Maistrises & Juridictions desdites Eaux & Forests, soit en matiere Civile ou Criminelle, suivant l'usage qui se pratique en icelle. Avec Une Instruction tres-ample pour les Gardes des Forests, Pêches & Chasses, & la maniere de bien dresser leurs Procez verbaux & Rapports. Par P. Néel Duval, Sr. de la Lissandrière, dedié à Monseigneur le Chancelier.
Auteur
Duval de la Lissandrière, Pierre-Néel (16..-17..). Auteur
Contributeur
Boucherat, Louis (1616-1699). Dédicataire
Michallet, Étienne (1630?-1699). Imprimeur
Michallet, Étienne (1630?-1699). Imprimeur
Éditeur
A Paris, chez Estienne Michallet, premier Imprimeur du Roy, ruë S. Jacques, M. DC. XCIX. Avec privilège de sa Majesté.
Michallet (Paris)
Date
1699
Format
[1-1 bl.-1-1 bl.-4]-515-[27] p. ; in-8
Notes
Faux-titre : "Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses.". - Privilège du roi donné à Versailles le 9 janvier 1699.. - Épître dédicatoire de l'auteur à Monseigneur De Boucherat.. - Bandeaux; lettrines; culs-de-lampe.. - Sig.a4, A-Ll8
Erreur de numérotation des chapitres : après le chapitre 34, le texte passe directement au chapitre 36.
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Type
Texte imprimé
Langue
fre
Sujet
Droit forestier -- France
Pêches -- Droit -- France
Chasse -- Droit -- France
Eau -- Droit
Pêches -- Droit -- France
Chasse -- Droit -- France
Eau -- Droit
Droits
Domaine public
Source
PPN 04277702X
Localisation de l'ouvrage
Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. B 22862