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Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Bergerac, Coutume

Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Bayonne, Coutume

Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Soule

Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de prlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Dax

Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Saint-Sever

Texte de la coutume de Limoges

1760

A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Limoges

Les coutumes generales, gardées et observées au païs & bailliage de Labourt, & ressort d'icelui

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Labourd

Les Coutumes générales et locales du Pays de Marsan, Tursan et Gabardan

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.

Mots-clés: Coutume, Gabardan, Marsan, Tursan

Anciennes Coûtumes de la Ville d'Agen

1760

A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. [M. DCC. LX.]

Mots-clés: Agen, Coutume

Paraphrasis ad consuetudinem santangeliacam. Authore D. Jacobo Vigneo I. C. Doct. et in suprema curia Burdigalensi et foro Santonum. Praesidialium causarum Patrono, praxeos peritissimo.

1638

Vigneus, Jacques Desvignes, dit Jacobus (15..?-16..?)

Santonis, Apud Joannem Bichon, typographum regium. M. DC. XXXVIII.

Mots-clés: Coutume, Saint-Jean d'Angély

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Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac

Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux

Les coustumes generales, du pays et vicomté de Sole

Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux

Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux

Texte de la coutume de Limoges

Les coutumes generales, gardées et observées au païs & bailliage de Labourt, & ressort d'icelui

Les Coutumes générales et locales du Pays de Marsan, Tursan et Gabardan

Anciennes Coûtumes de la Ville d'Agen

Paraphrasis ad consuetudinem santangeliacam. Authore D. Jacobo Vigneo I. C. Doct. et in suprema curia Burdigalensi et foro Santonum. Praesidialium causarum Patrono, praxeos peritissimo.

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