Table

• [Page de titre]
• Avertissement
• Table des divisions
• Recueils encyclopédiques
• Sciences morales & politiques
• I. Recueils généraux
• II. Droit
• 1. Introduction à l'étude du droit
• 2. Droit naturel
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• 3. Droit positif
• I. Droit égyptien
• II. Droit hébraïque
• III. Droit hindou
• IV. Droit grec
• V. Droit romain
• 1° Textes
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• 2° Commentaires
• A. Commentateurs anciens
• a. Du XIIe au XVe siècle
• b. XVIe siècle
• c. XVIIe siècle
• d. XVIIIe siècle
• e. Recueils de dissertations
• B. Commentaires modernes
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• a. Droit civil
• a. Ouvrages généraux
• b. Monographies
• § 1. Division des personnes
• § 2. Droits réels et possession
• § 3. Obligations
• § 4. Donations et constitutions de dot
• § 5. Successions testamentaire et ab intestat
• § 6. Procédure civile (Actions, Interdits et Voies d'exécution)
• § 7. Matiéres diverses
• b. Droit criminel
• c. Droit public et administratif
• VI. Ancien droit français
• 1° Périodes gauloise et gallo-romaine
• 2° Période franque (du Ve au Xe siècle)
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• 3° Périodes féodale et monarchique
• A. Textes et commentaires des coutumes
• B. Textes et commentaires des ordonnances, édits, déclarations, etc., des rois de France
• C. Traités de droit (Droit féodal, Droit coutumier, Droit écrit)
• a. Droit civil
• a. Du XIIIe au XVe siècle
• b. XVIe siècle
• c. XVIIe siècle
• d. XVIIIe siècle
• e. Droit romain appliqué au droit civil français
• b. Droit commercial
• c. Procédure civile et organisation judiciaire
• d. Droit public et administratif
• e. Droit criminel
• D. Jurisprudence des parlements et autres tribunaux
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• 4° Histoire de l'ancien droit français
• A. Histoire générale (interne et externe)
• B. Histoire interne du droit civil
• C. Histoire du droit commercial
• D. Histoire de la procédure civile et de l'organisation judiciaire
• E. Histoire du droit public et administratif
• F. Histoire du droit criminel
• VII. Droit français moderne
• 1° Textes des lois et travaux préparatoires
• 2° Abrégés et répertoires de droit français
• 3° Traités de droit
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• A. Droit civil
• a. Traités généraux
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• b. Traités particuliers
• a. Titre préliminaire du code civil
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• b. Etat civil des personnes
• § 1. Nationalité
• § 2. Famille (mariage, filiation, puissance paternelle)
• § 3. Actes de l'état civil
• c. Capacité juridique des personnes
• c'. Distinction des biens
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• d. Droits réels
• § 1. Proprieté, Usufruit et Servitudes
• § 2. Possession
• § 3. Privilèges et hypothèques
• § 4. Transcription
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• e. Droits de créance
• § 1. Obligations en général
• § 2. Contrats
• § 3. Quasi-contrats, Délits et Quasi-délits
• f. Contrat de mariage
• g. Successions ab intestat
• h. Testaments, legs et donation
• j. Matières diverses (enregistrement)
• B. Droit commercial et industriel
• a. Traités généraux
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• b. Traités particuliers
• a' Commerçants et livres de commerce
• a. Sociétés
• b. Contrats commerciaux
• § 1. Achats et Ventes
• § 2. Contrat de commission
• § 3. Contrat de transport
• § 4. Contrat d'assurance
• § 4'. Contrat de gage
• § 5. Compte courant
• c. Bourses de commerce, agents de change et courtiers
• d. Effets de commerce et banques
• e. Faillites et banqueroutes
• f. Commerce maritime
• g. Juridiction commerciale
• C. Procédure civile et organisation judiciaire
• a. Traités généraux
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• b. Traités particuliers
• a. Organisation judiciaire
• b. Compétence des diverses juridictions
• c. Procédure devant les diverses juridictions
• c'. Voies de recours
• d. Procédures d'éxécution
• d'. Arbitrages
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• D. Droit public et administratif
• a. Traités généraux
-
• b. Traités particuliers
• a'. Principes du droit public
• a. Autorités et conseils administratifs
• b. Tribunaux administratifs
• c. Personnes morales de l'ordre administratif
• c'. Contrats adlinistratifs (travaux pubblics, fournitures, etc.)
• d. Finances publiques (dette, impôts)
• e. Domaine public (voirie, cours d'eau, etc.)
• f. Expropriation pour cause d'utilité publique
• f'. Servitudes d'utilité publique
• g. Législation des mines
• h. Garanties de la propriété littéraire et industrielle
• h'. Règlementation de l'insdustrie et du commerce
• h''. Règlementation de la presse et du droit de réunion
• i. Règlementation des cultes
• i'. Organisation militaire
• i''. Législation électorale
-
• E. Droit pénal et instruction criminelle
• a. Traités généraux
-
• b. Traités particuliers
• a. Peines
• b. Culpabilité (tentative, complicité, récidive, excuses, etc.)
• c. Crimes et délits
• d. Contraventions de police
• e. Actions publiques
• f. Tribunaux criminels (organisation, compétence, procédure, voies de recours)
• f'. Police judiciaire
• g. Justice militaire
• 4° Jurisprudence des cours et autres tribunaux
• 5° Statistique judiciaire
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• VIII. Droit étranger
• 1° Recueils généraux de lois étrangères
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• 2° Allemagne
• A. Ancien droit
• B. Droit moderne
• 2° bis Amérique du Sud
• 3° Autriche
• 4° Belgique
-
• 5° Espagne
• A. Ancien droit
• B. Droit moderne
• 5° bis Etats-Unis
• 6° Grande-Bretagne
-
• 7° Italie
• A. Ancien droit
• B. Droit moderne
• 8° Pays-Bas
• 8° bis Portugal
• 8° ter Roumanie et Serbie
• 9° Russie
• 10° Suède et autres pays scandinaves
• 11° Suisse
• 11° bis Turquie
• IX. Droit international
-
• 1° Droit international public (Droit des gens)
• A. Sources (traités et autres actes publics)
• B. Ouvrages généraux
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• C. Monographies
• a'. Etats (rang, capacité)
• a. Domaine international (modes d'acquisition, droit de souveraineté, extraterritorialité)
• b. Représentation diplomatique
• c. Rapports amiables entre les Etats (traités, estradition, intervention)
• d. Guerre (droit des neutres)
• e. Droit maritime international
• f. Histoire du droit des gens
• 2° Droit international privé
-
• X. Droit canonique
• 1° Sources
• 2° Commentaires et traités généraux
• 3° Traités particuliers
• 4° Organisation, droits et libertés de l'église gallicane
• 5° Histoire du droit canonique
-
• XI. Droit comparé
• 1° Droit civil
• 2° Droit commercial
• 3° Procédure civile et organisation judiciaire
• 4° Droit criminel
• 5° Droit administratif
• 6° Droit constitutionel
• XII. Revues de droit
• XIII. Thèses
• III. Morale
• IV. Politique
-
• V. Economie politique
• I. Recueils et traités généraux
-
• II. Traités et documents particuliers
• a. Propriété
• b. Travail
• b'. Capital
• c. Production agricole
• d. Production industrielle
• d'. Echange et valeur
• e. Monnaie
• f. Crédit et banques
• g. Moyens de transport
• h. Liberté du commerce
• h'. Salaires
• i. Intérêt des capitaux
• j. Rente
• k. Population ( loi de Malthus, colonisation)
• l. Condition de classes ouvrières : instruction, paupérisme
• l'. Consommation (luxe, épargne)
• l''. Dette publique
• m. Impôts
• n. Statistique
• III. Histoire de l'économie politique
-
• VI. Histoire
• I. Dictionnaires généraux Histoire universelle
• II. Philosophie de l'Histoire
• III. Histoire politique et administrative
-
• 1° Antiquité
• A. Orient
• B. Grèce
• C. Rome
• 2° Moyen-Age et temps modernes
• A. Europe
• B. France
-
• a. Oeuvres historiques
• a. Histoire générale
• b. Etudes sur des points spéciaux d'histoire politique
• c. Histoire administrative
• d. Histoire des colonies françaises
• b. Documents
• C. Allemagne et autres pays de race germanique
• D. Grande-Bretagne
• E. Etats-Unis d'Amérique
-
• IV. Histoire de la société, des moeurs, des croyances et des doctrines
• 1° Antiquité
• 2° Moyen-Age et temps modernes
• V. Biographie
-
• VI. Epigraphie
• 1° Epigraphie grecque
• 2° Epigraphie latine
• 3° Epigraphie chrétienne
• 4° Epigraphie française
• VII. Numismatique
-
• VII. Géographie
• I. Géographie ancienne
• II. Géographie moderne
• VIII. Esthétique
-
• Littérature
• I. Recueils généraux
• II. Lexiques et glossaires
• III. Critique et philologie
-
• IV. Eloquence politique, judiciaire et sacrée
• 1° Antiquité
• 2° Temps modernes
• V. Poésie
• VI. Littérature morale
• VII. Littérature appliquée au droit