Table

• [Page de titre]
• Préface
• [Dédicaces]
• L'usance de Saintonge entre mer et Charente
• I. Des droits de jurisdiction
• II. Des droits seigneuriaux
• III. Du retraict lignager
• IV. Du retraict conventionnel
• V. Des droits des conjoints par mariage
• VI. Des successions
• VII. Des donations et testamens
• VIII. Des criées
• IX. De montrée
• X. D'emancipation
• Obmissions
• L'usance du siege presidial de Saintes
• I. Des droits de jurisdiction
• II. Des droits seigneuriaux
• III. Du retraict lignager
• IV. Du retraict conventionnel
• V. Du droict des conjoints par mariage
• VI. Des successions
• Digression des parages
• VII. Des donations et testamens
• VIII. De criées
• IX. De montrée
• X. D'emancipation
• Traité des secondes noces
• Preface
• Edit des secondes noces
• 1. Si la femme qui se marie en l'an de dueil est infame
• 2. De quels biens la femme se prive en se remariant en l'an de dueil
• 3. Quelle portion de ses biens la vefve peut porter en dot...
• 4. La femme remariée dans l'an de dueil...
• 5. Si l'an de dueil se doit entendre de douze mois accomplis
• 6. De quelles successions la femme est privée en se remariant...
• 7. Si la vefve remariée dans l'an de dueil se prive de son augment de dot
• 8. Si la vefve remariée dans l'an de dueil se prive du pouvoir d'élire entre ses enfans
• 9. Si la minorité excuse la vefve mariée dans l'an de dueil
• 10. Des simples fiançailles...
• 11. Si la coutume deroge des loix...
• 12. Si la reparation civile est reservable
• 13. Des donations faites par les parens de l'un en faveur de l'autre des conjoints
• 14. Si les biens reservables sont paternels ou maternels...
• 15. De quelle façon le survivant qui a vescu impudiquement ou convolé à secondes noces succede à ses enfans ou petits enfans
• 16. De la perte des donnations...
• 17. De la caution que doit donner celuy qui convole à secondes noces
• 18. Du pouvoir au survivant de distribuer les biens du defunct entre ses enfans
• 19. De la femme qui a convolé a secondes noces avant la provision de tuteur à ses enfans...
• 20. De la vefve qui se remarie avec son serviteur
• 21. Si les biens doonnés par le fils à sa mere luy appartiennent en proprieté
• 22. De la legitime deuë a la mere...
• 23. Si le survivant pert la propieté des biens acquis par une société contractuelle
• 24. De la reserve des meubles et acquets entre les enfans de divers licts
• 25. Des donations et hypoteques au prejudice de la reserve
• 26. Si le consetement du predecedé ou des enfans peut remettre au survivant la peine des secondes noces
• 27. Des personnes interposees et avantages indirects
• 28. De la perte ou reglement de l'usufruit...
• 29. Du reglement de la donation immense
• 30. Si par les moyen du retranchement la portion du second conjoint peut estre moindre que la legitime de l'un de ses enfans
• 31. Si avant la reduction des avantages les enfans ont droit de prendre leur legitime
• 32. Les enfans du second lict n'ont point de part au retranchement
• 33. Si pour regler une donation on considere la veleur des biens au temps d'icelle...
• 34. Du droit des petits enfans...
• 35. Si le second conjoint doit partager avec les enfans l'excés de la donation
• 36. Si le nombre des enfans se considere au temps du decez...
• 37. Si la reduction des dons immenses apres la donation empesche le droit des enfans
• 38. Si le retranchement doit estre partagé également par les enfans qui ont des portions inégales
• 39. Si les enfans legitimés ont mesme droit que les legitimes
• 40. Des donations faites sous condition
• 41. Des donations mutuelles remuneratoires...
• 42. Des droits de subrogation et d'affiliation
• 43. Si la condition des hommes et des femmes est égale
• Traité du droit de reversion
• 1. S'il y a des enfans du mariage, il n'y a point de reversion
• 2. De la reversion lors que les ascendans se rencontrent en mesme degré
• 3. De la reversion en faveur de l'ascendant plus éloigné...
• 4. Des dispositions au prejudice du droit de reversion
• 5. De la reversion apres le decés du dernier des enfans
• 6. La bisaieule ayant fait le don...
• 7. La reversion a l'ayeule d'une succession dont elle avoit perdu la proprieté par ses secondes noces
• 8. L'aieule n'a point de reversion au prejudice du pere...
• 9. Le concours d'un oncle empesche la reversion en faveur de l'ayeule
• 10. Reversion en faveur de l'aieule des biens que sa seur avoit donnés de son consentement
• 11. Reversion en faveur du pere...
• 12. Reversion a l'aieule des dons de son premier mary...
• 13. Du retour des biens à la personne étrangere...
• 14. Si le retour est favorable a l'heritier...
• 15. Le predecés du mary fait retourner à la femme les biens qu'elle luy avoit donnés
• 16. La reversion a lieu en subrogation de biens
• 17. Si la permission de disposer et l'emancipation concedent le pouvoir de donner et empeschent le retour
• 18. Le pere, prestant consentement à une societé generale entre son fils et sa future épouse, pert l'esperance de recouvrer la proprieté qu'il avoit perdue
• 19. Il n'y a point de reversion des biens acquis par une societé generale...
• 20. De la reversion apres que les biens ont esté alienés par une societé generale
• 21. Reversion en faveur des l'ayeul d'une rente donnée en dot à sa fille
• 22. Reversion d'une portion des choses données
• 23. Il n'y a point de reversion en faveur de l'ayeul absent
• 24. Du retour des bagues, joyaux et habits au survivant des conjoints
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