Table

• [Page de titre]
• [Dédicace]
• [Préface]
• Procez verbal...
• Privilège
• Table
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• I. D'association et affiliation
• 1. De l'origine de l'adoption
• 2. De l'adoption romaine
• 3. De l'adoption coûtumiere
• 4. Si les adoptez peuvent etre privez de leur part...
• 5. Du predecés de l'adopté...
• 6. Si les enfans mariez par echange peuvent faire rompre les adoptions...
• 7. Si les donations et avantages qui sont faits à une personne adoptée...
• 8. De la subrogation des biens en consequence de l'adoption
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• II. D'émancipation
• 1. De la puissance paternelle...
• 2. Des moyens introduits par la coûtume pour sortir de la puissance du pere
• 3. De la forme de l'emancipation
• 4. Si le droit de reversion est un effet de la puissance paternelle...
• III. En quel temps finit curatelle
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• IV. Des droits de jurisdiction et autres droits seigneuriaux
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• Article 1
• 1. Comme les jurisdictions ont été renduës patrimoniales en France
• 2. De la distinction des ducs, comtes, marquis, princes...
• 3. Du droit des foires et marchez...
• 4. Si le droit de guet et garde apartient à tous les seigneurs...
• 5. Des biains et corvées...
• 6. Si le seigneur châtellain est fondé d'avoir droit de bailliage
• 7. Comme il faut entendre ces mots : que le châtellain est seigneur direct...
• 8. Combien il y a de sortes d'heritages en cette province
• 9. Du franc alleu...
• 10. Des teneurs en franche-aumône
• 11. Si la quotité du devoir est prescriptible par le tenancier
• 12. Si le seigneur pût vendiquer...
• 13. Si la quote du cens est prescriptible par le seigneur...
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• Article 2
• 1. De la haute justice
• 2. De la moyenne justice
• 3. De la basse justice
• 4. D'où est venue la distinction de justice en haute, moyenne et basse
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• Article 3
• 1. Du droit de banalité...
• 2. Quelles personnes sont exemptes d'aller cuire leurs pâtes au four banal
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• Article 4
• 1. Des conditions requises pour avoir moulin banal
• 2. De l'étenduë de la banlieuë
• 3. Quelles personnes sont exemptes de la banalité du moulin
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• Article 11
• Article 12
• Article 13
• Article 14
• Article 15
• Article 16
• Article 17
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• Article 18
• 1. De la nature des fiefs...
• 2. Des causes de la saisie feodale...
• 3. Si un fief apartenant à plusieurs seigneurs en commun...
• 4. Si un simple usufruitier peut saisir le fief du vassal
• 5. Si le fermier ou colon peut user de la main-mise feodale
• 6. Si les tuteurs, curateurs et maris ont droit de saisir
• 7. De la forme de la saisie feodale
• 8. De la saisie brisée
• 9. De la durée de la saisie feodale
• 10. Des privileges de la saisie feodale
• 11. S'il y a dispute entre deux seigneurs pour le regard de la feodalité
• 12. Si l'absence du vassal, son entrée en religion ou bannissement emportent ouverture de fief...
• 13. Si l'acheteur sous faculté de remeré est obligé de faire la foy...
• 14. Si le seigneur qui a saisi à faute d'homme prend les fruits en l'état qu'il les trouve...
• 15. Si lors qu'il y a plusieurs vassaux proprietaires d'un même fief...
• 16. Si le vassal peut rendre l'hommage par un procureur
• 17. Si l'usufruitier peut donner main levée du fief saisi
• 18. Si le seigneur peut saisir les meubles du vassal...
• 19. Quand le vassal est en demeure de faire la foy
• 20. Que signifient proprement ces deux termes, foy et hommage...
• Article 19
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• Article 20
• 1. Que le suzerain a droit de saisir et gagner les fruits des fiefs des parageurs...
• 2. Si le seigneur suzerain peut saisir tous les arriere-fiefs...
• Article 21
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• Article 22
• 1. En quel lieu le vassal se doit transporter pour rendre son hommage...
• 2. Si lors qu'il y a plusieurs seigneurs du fief dominant, le vassal est tenu de rendre hommage...
• 3. De la forme de l'hommage
• Article 23
• Article 24
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• Article 25
• 1. De la notification et exhibition requises par la coûtume
• 2. Comment se doit entendre la huitaine octroyée au seigneur...
• 3. Par combien de temps le retrait feodal et des lots et ventes se prescrivent...
• Article 26
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• Article 27
• 1. Que signifient ces mots : contrat de vente ou équipolent à vente
• 2. A qui les ventes sont deuës
• 3. Si d'un contrat de donation sont dûs lots et ventes
• 4. Si le contrat d'échange est sujet à ventes et honneurs
• 5. Si pour bail d'heritage à rente sont dûs lots et ventes au seigneur feodal
• 6. S'il est dû profit de fief des divisions et partages
• 7. Si le seigneur feodal a droit de demander les ventes d'un contrat de transaction
• 8. Du contrat de vente
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• Article 28
• 1. Du depié de fief
• 2. Des droits de chemerage et parage...
• 3. Si par le moyen du partage quie se fait entre les coheritiers...
• 4. A qui apartiennent les ventes et honneurs de la vendition...
• Article 29
• Article 30
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• Article 31
• 1. Du temps ordonné pour rendre l'hommage...
• 2. Dans quel temps le denombrement doit être fourni par le vassal...
• Article 32
• Article 33
• Article 34
• Article 35
• Article 36
• Article 37
• Article 38
• Article 39
• V. Des cessions et transports
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• VI. De retrait lignager
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• Article 1
• 1. De l'origine de retrait lignager
• 2. A qui compte et apartient le droit de retrait
• 3. Quelles choses tombent en retrait
• 4. Du tems et du lieu ausquels l'action de retrait lignager doit être intentée
• 5. Des offres ... que le retrayant doit faire à l'acheteur
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• Article 11
• Article 12
• Article 13
• Article 14
• Article 15
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• VII. De societé
• 1. Combien il y a d'especes de societé...
• 2. Des conditions requises pour contracter societé
• 3. Quelles choses entrent en la societé
• 4. Si on peut agir solidairement contre chacun des associez...
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• VIII. Des donations faites en faveur de mariage...
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• Article 1
• 1. De la dignité et autorité des contrats de mariage
• 2. Quelles choses sont meubles et quelles immeubles
• 3. Touchant l'explication particuliere de cét article
• Article 2
• Article 3
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• Article 4
• 1. De la communauté des biens entre mary et femme
• 2. De la separation de biens
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• Article 11
• Article 12
• Article 13
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• Article 14
• 1. Quelles donations sont permises entre les conjoints...
• 2. Si dans le ressort de Saint Jean d'Angely le remplacement a lieu
• 3. Si les donations entre vifs faites par les maris à leurs femmes ou par les femmes à leurs maris sont irrevocables
• 4. Si le donateur peut decharger le donataire de biller caution
• Article 15
• Article 16
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• IX. Des droits et facultez qui apartiennent au survivant des conjoints le mariage solu
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
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• Article 9
• 1. De la continuation de communauté à deffaut d'inventaire
• 2. Du droit de reserve
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• X. Des testaments...
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
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• Article 6
• 1. Si celui qui veut donner tous ses meubles et acquêts...
• 2. Du droit de cumul
• 3. Si lors que le deffunct ne laisse des propres que du côté paternel...
• 4. Si lors qu'il n'y a que des meubles en l'heredité du fils...
• Article 7
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• XI. Des successions ab intestat...
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• Article 11
• Article 12
• Article 13
• Article 14
• Article 15
• Article 16
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• XII. Des droits et peeminences autres qu'en succedant...
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
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• XIII. De prescription
• Article 1
• Article 2
• XIV. De l'effet d'un deffaut donné contre un impetrant lettres royaux...
• XV. D'arret et adveu sur meubles...
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• XVI. Des obligations et hipotheques
• Article 1
• Article 2
• Article 3
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• XVII. Des criées et subastations
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• XVIII. Des rentes generales
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• XIX. Des assiettes et precomptemens
• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• Article 11
• Article 12
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• XX. Des poids et mesures
• Article 1
• Article 2
• Article 3
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