Table

• [Page de titre]
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• Droit romain - Du principe de la théorie des risques dans les stipulations
• Positions
• Table des matières
• Bibliographie
• Introduction
• 1. Des risques dans les stipulations en général
• 2. Des risques dans les stipulations pures et simples
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• 3. Des risques dans les stipulations accompagnées d'une modalité
• 1. Des risques dans les stipulations conditionnelles
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• 2. Des risques dans les stipulations alternatives
• 1. Le choix appartient au créancier
• 2. Le choix appartient au débiteur
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• 4. Des risques dans les stipulations où il y a une pluralité de sujets
• 1. Des risques dans les obligations verbis conjointes
• 2. Des risques dans les obligations verbis indivisibles
• 3. Des risques dans les stipulations corréales
• 4. Des risques dans l'adstipulatio et l'adpromissio
• Conclusion
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• Droit français - Des conflits de législation
• Table des matières
• Bibliographie
• Introduction
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• I. Historique
• 1. Législations anciennes
• 2. Période barbare
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• 3. Période féodale
• 1. Jurisprudence italienne
• 2. Jurisprudence française
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• 4. Période des temps modernes
• 1. Jurisprudence française
• Jurisprudences étrangères
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• II. Législations modernes
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• 1. Législation française
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• 1. Actes relatifs à la personnalité
• 1. Un acte de l'état civil est représenté
• 2. Un acte de l'état civil n'est pas représenté
• Appendice à la section 1
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• 2. Actes relatifs aux droits de famille
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• Mariage
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• 1. Célébration du mariage
• 1. Mariages conclus à l'étranger
• 2. Mariages conclus en France
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• 2. Preuve du mariage
• 1. Un acte de mariage est représenté
• 2. Un acte de mariage n'est pas représenté
• Appendice au mariage
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• Filiation
• 1. Filiation légitime
• 2. Filiation naturelle
• Légitimation
• Adoption et tutelle officieuse
• Emancipation
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• 3. Actes relatifs aux droits réels
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• 1. Propriété
• 1. Propriété immobilière
• 2. Propriété mobilière
• 2. Servitudes personnelles et réelles
• 3. Gage et antichrèse
• 4. Hypothèque
• Appendice à la section 3
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• 4. Actes relatifs aux droits personnels
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• Actes créateurs de droits personnels
• 1. Solennité des contrats
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• 2. Preuve des contrats
• 1. Preuve par écrit
• 2. Preuve par témoins
• 3. Preuve par présomptions
• Appendice
• Actes translatifs de droits personnels
• Actes extinctifs de droits personnels
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• 5. Actes relatifs au patrimoine
• Succession ab intestat
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• Succession testamentaire
• 1. Solennité du testament
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• 2. Formes instrumentaires du testament
• 1. Testament authentique
• 2. Testament olographe
• 3. Testament mystique
• Institution contractuelle
• Conclusion
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• 2. Législations étrangères
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• 1. Actes relatifs à la personnalité
• 1. Un acte de l'état civil est représenté
• 2. Un acte de l'état civil n'est pas représenté
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• 2. Actes relatifs aux droits de famille
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• Mariage
• 1. Célébration du pariage
• 2. Preuve du mariage
• Filiation, légitimation, adoption, émancipation
• 3. Actes relatifs aux droits réels
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• 4. Actes relatifs aux droits personnels
• 1. Solenntité des actes
• 2. Preuve des actes
• 5. Actes relatifs au patrimoine
• Conclusion
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• III. Etude théorique des conflits de forme
• 1. Actes relatifs à la personnalité
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• 2. Actes relatifs aux droits de famille
• Mariage
• Filiation, légitimation, adoption, émancipation
• 3. Actes relatifs aux droits réels
• 4. Actes relatifs aux droits personnels
• 5. Actes relatifs au patrimoine
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• Conclusion
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