Table

• [Page de titre]
• Bibliographie
• Table des matières
• Préface
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• I. Droit romain
• 1. La succession entre époux sous le régime de la manus
• 2. Le mariage sans la manus ou mariage libre
• 3. Bonorum possessio une vir et uxor
• 4. La succession entre époux dans la législation des Novelles
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• II. Epoque barbare
• 1. Droit celtique
• 2. Période gallo-romaine
• 3. Epoque barbare
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• III. L'ancien droit
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• 1. La féodalité
• 1. Le douaire
• 2. Du droit du survivant des époux à une partie des acquêts
• 3. Droits de viduité
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• 2. Pays de droit écrit
• 1. Succession ab intestat entre époux
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• 2. De l'augment de dot et du contre-augment
• 1. De l'augment de dot
• 2. Du contre-augment
• 3. Autres gains de survie en usage dans les pays de droit écrit
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• 3. Législation des coutumes rédigées
• 1. Succession entre époux
• 2. Droits de viduité
• 3. Préciput légal des nobles
• 4. Entravestissement ou ravestissement de sang
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• 5. Le douaire
• 1. A qui appartient le douaire
• 2. De l'objet du doauire et de sa quotitié
• 3. Effets du douaire
• 4. Extinction du douaire
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• IV. Droit actuel
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• 1. Succession ab intestat entre époux
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• 1. Du droit héréditaire du conjoint survivant...
• 1. Du rang héréditaire du conjoint survivant
• 2. Conditions d'ouverture du droit héréditaire...
• 2. Formalités de l'envoi en possession du conjoint survivant
• 3. Conséquences du défaut d'accomplissement des formalités exigées
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• 4. Effets de l'envoi en possession
• 1. Il n'y a pas d'héritiers revendiquants
• 2. Il y a des héritiers réclamants
• 5. Droit de succession accordé au conjoint d'un déporté
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• 2. Des droits de viduité
• 1. Droit au deuil
• 2. Linges et hardes
• 3. Du droit d'habitation
• 3. Du droit des veuves sur les pensions civiles et militaires
• 4. Du droit des veuves sur les majorats
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• 5. Des droits de l'poux survivant sur la propriété littéraire et artistique
• Appendice
• 6. Législations étrangères en matière de succession ab intestat entre époux
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• V. Réformes législatives
• 1. Nature du droit
• 2. Quotité du droit
• 3. Le conjoint survivant sera-t-il réservataire ?
• 4. L'époux survivant doit-il avoir la saisine ?
• 5. L'époux survivant doit-il être soumis au rapport ?
• 6. Causes de déchéance
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• Positions
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