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Paraphrasis ad consuetudinem santangeliacam. Authore D. Jacobo Vigneo I. C. Doct. et in suprema curia Burdigalensi et foro Santonum. Praesidialium causarum Patrono, praxeos peritissimo.
1638
Vigneus, Jacques Desvignes, dit Jacobus (15..?-16..?)
Santonis, Apud Joannem Bichon, typographum regium. M. DC. XXXVIII.
Paraphrase aux loix municipalles, et coustumes du Comté et Pays de Poictou, de nouveau reformees : avec sommaires, mis sur chacun article d'icelles. Le tout composé par Nicolas Théveneau, advocat au siege prefidial à Poitiers. Reveu, corrigé, et augmenté par le mesme autheur
1565
Théveneau, Nicolas (1525-15..?)
A Poitiers, par Enguilbert de Marnef, & les Bouchetz, freres, 1565
Ordonnances feites per Henric II rey de Navarre, Seignour souviran de Bearn, sus la direction de la justicy
1716
Henri II (roi de Navarre ; 1503-1555)
A Pau, per Isaac Desbaratz, Imprimeur & Marchand Liberaire deús Estatz de la Province de Bearn. M. DCC. XVI.
Los Fors, et costumas de Bearn
1552
Imprimidas à Pau, per Johan de Vingles et Henry Poyvre ab privilegi deu rey. M. D. LII.
Los Fors et Costumas deu Royaume de Navarre. Deca-Ports. Avec l'Estil et Aranzel deudit royaume
1722
A Pau, Per Jerôme Dupoux, Imprimeur & Libraire. M. DCCXXII
Les Statuts et Coutumes de la ville de Bragerac
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes generales, gardées et observées au païs & bailliage de Labourt, & ressort d'icelui
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs. Lesquelles ont été approuvées & par edit perpétuel décrétées & autorisées par la cour de parlement à Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de prlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, et locales de la ville, prevôté et siege de Saint Sever, lesquelles ont été approuvées & confirmées, & par edit perpétuel décretées & autorisées par la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, Chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et Jurisdiction d'icelle, approuvées, établies & confirmées par Édit perpetuel, & autorisées par arrêt de la cour de parlement de Bordeaux
1760
A Bordeaux, chez J. B. Lacornée, imprimeur de la cour de parlement, ruë St. Jâmes, vis-à-vis ruë de Gourgue. M. DCC. LX.
Nuage de mots ...
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- Saintonge
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