Tous les documents (283)
- Collection: Patrimoine juridique
Vente d'esclaves intitulée "Remise des nègres des mineures Cremoux"- Ms 24-b
1786
Cremoux, Jean-Antoine (1728-1776)
Vente d'esclaves intitulée "Estimation des nègres appartenant à monsieur Delimoges"- Ms 24-d
1701-1800
Delimoges
Valeurs et effets, d'après la jurisprudence française, des décisions des tribunaux étrangers non déclarées exécutoires en France
1900
Rivière, Louis-Th.
Imprimerie Y. Cadoret
Usance du négoce, ou commerce de la banque des lettres de change
1656
Cleirac, Estienne (1583-166.?)
A Bourdeaux, par Guillaume da Court, imprimeur ordinaire du roy, et de l'Université. 1656
Us et coustumes de la mer, divisées en trois parties. I. De la navigation. II. Du commerce naval, & contracts maritimes. III. De la juridiction de la marine. Avec un traicté des termes de Marine, & reglemens de la navigation des fleuves & rivieres... Le tout revu, corrigé & augmenté par l'autheur en cette dernière édition
1661
Cleirac, Estienne (1583-166.?)
A Bourdeaux : par Jacques Mongiron Millanges, imprimeur ordinaire du Roy. 1661
Universae juris historiae descriptio.
Liberge, Marin (1537-1599 ; jurisconsulte).
Pictavii, typis Marnef.
Un côté de la réforme successorale : de quelques modifications en matière de partage d'ascendant
1903
Bréart de Boisanger, H., Université de Bordeaux. 1441-1970 ; Université de Bordeaux. Faculté de droit
Imprimerie Saint-Cyprien
Trois divers traictez, par Jean d'Arrerac, conseiller du roy au parlement de Bourdeaus. Le premier des jurisdictions et des juges, tant ecclésiastiques que seculieres. Le second des dignitez et grandeurs et des offices. Le troisiéme, de diverses antiquitez.
1625
Arrérac, Jean d'
A Bourdeaus, par Pierre de la Court, imprimeur de monsseigneur l'illustrissime & reverendissime cardinal de Sourdis, archevesque de Bourdeaus, & primat d'Aquitaine. M. DC. XXV.
Très ancienne coutume de Bretagne. Volume 2. Ms. 22.
1401-1500
Geoffroy II (duc de Bretagne ; 1158-1186). Commanditaire
Très ancienne coutume de Bretagne. Volume 1. Ms. 21.
1401-1500
Geoffroy II (duc de Bretagne ; 1158-1186). Commanditaire
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